INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (i125-3301-15) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) : 
IBM Consul Self-Managed 1.21.0 (5900BNL)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Code Tiers Modifiable

Si, dans le fichier NOTICES, IBM identifie un code tiers comme étant un « Code Tiers Modifiable », IBM autorise le Détenteur de la Licence à 1) modifier le Code Tiers Modifiable et 2) recourir à l'ingénierie inverse sur les modules du Logiciel qui interagissent directement avec le Code Tiers Modifiable, sous réserve que le Détenteur de la Licence ait recours à cette méthode à des fins de débogage des modifications qu'il a apportées à ce code tiers. Les obligations d'IBM en matière de service et de support, le cas échéant, s'appliquent uniquement au Logiciel non modifié.

Code sous Licence Distincte

Chacun des composants répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte" concédé sous licence au Détenteur de la Licence dans le cadre des dispositions du/des contrat(s) de licence tiers applicable(s) indiqué(s) dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel et non de celles du présent Contrat. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. 

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte :
(a) IBM le fournit au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ET NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ;
(b) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Installation

Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.

Unité de Valeur Ressource (RVU)

Le terme "Unité de Valeur par Ressource (RVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Les Autorisations d'Utilisation du Logiciel de type Unité de Valeur par Ressource dépendent du nombre d'unités d'une ressource particulière qui sont utilisées ou gérées par le Logiciel. Le Détenteur de la Licence doit obtenir le nombre d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel approprié pour le nombre d'Unités de Valeur par Ressource requises vis-à-vis de l'environnement et des ressources spécifiques qu'il possède, tel qu'indiqué dans le tableau ci-dessous. Les Autorisations d'Utilisation de type Unité de Valeur par Ressource sont spécifiques au Logiciel et au type de ressource ; elles ne peuvent en aucun cas être échangées, remplacées ou regroupées avec les Autorisations d'Utilisation de type Unité de Valeur par Ressource d'un autre logiciel ou d'une autre ressource.

Le ou les tableaux ci-dessous seront utilisés pour les RVU, comme décrit plus loin dans le présent document Informations sur la Licence.

Tableau de conversion RVU/UVU VUE139

De 1 à 2 500 Ressources/Utilisateurs, 1,00 RVU/UVU par Ressource/Utilisateur
De 2 501 à 10 000 Ressources/Utilisateurs, 2 500 RVU/UVU plus 0,80 RVU/UVU par Ressource/Utilisateur au-delà de 2 500
De 10 001 à 50 000 Ressources/Utilisateurs, 8 500 RVU/UVU plus 0,60 RVU/UVU par Ressource/Utilisateur au-delà de 10 000
De 50 001 à 150 000 Ressources/Utilisateurs, 32 500 RVU/UVU plus 0,40 RVU/UVU par Ressource/Utilisateur au-delà de 50 000
Pour plus de 150 000 Ressources/Utilisateurs, 72 500 RVU/UVU plus 0,20 RVU/UVU par Ressource/Utilisateur au-delà de 150 000

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Installation Consul
Dans le cadre du Logiciel, une Installation est un Cluster Consul Self-Managed. Un Cluster Consul Self-Managed est constitué de plusieurs serveurs Consul, dont l'un est désigné comme leader, et d'un pool de clients. 

Instance de Service Consul Self-Managed

La Ressource utilisée pour le calcul des Unités de Valeur Ressource (« Resource Value Unit » ou « RVU ») est une ou plusieurs Instances de Service. Une Instance de Service Consul Self-Managed est une version active d'un service Consul donné. Ces instances peuvent être utilisées dans les environnements de production et hors production de Consul Self-Managed. 

Les autorisations d'utilisation d'« IBM Consul Self-Managed Non-Production » permettent de déployer des Clusters Consul Self-Managed à des fins de développement, de test, de reprise après sinistre ou de transfert, et doivent être déployées dans le cadre d'IBM Consul Self-Managed. Toute autre utilisation nécessite des autorisations d'utilisation d'IBM Consul Self-Managed.  Le Détenteur de la Licence peut déployer gratuitement des Instances de Service hors production dans le cadre d'IBM Consul Self-Managed Non-Production.

Consul Self-Managed Premium 

Les composants IBM Advanced Support sont requis pour Consul Self-Managed Premium  


Protection des données

Ce Logiciel peut ne pas être conforme à toutes les exigences incluses dans les pratiques d'IBM en matière de sécurité et de protection des données dès la conception (« Security and Privacy by Design ») : https://www.ibm.com/support/pages/ibm-security-and-privacy-design.



L/N: L-TALP-8XGUPF
D/N: L-TALP-8XGUPF
P/N: L-TALP-8XGUPF

